Le pouvoir du roi féodal

La féodalité ou féodalisme est une organisation de la société qui se développa en Europe du Xème au XVème siècle après le démembrement de l'Empire carolingien. Bien que basée sur le régime seigneurial, la féodalité est propre à l'Occident « européen ». Pour l’esprit moderne, la féodalité est l’anarchie car elle ne repose sur aucun ordre établi. D’un point de vue juridique, elle met en place une véritable organisation politique qui va servir d’armature à la société médiévale.

Comment le roi capétien, prince féodal parmi des vassaux plus puissants que lui, a réussi à affirmer son autorité à la fin du Moyen Age?

Evolution de la place du Roi au Moyen Age

 Entre les IX et XIIème siècles, le roi ne représente plus rien. Il y a des seigneurs qui sont beaucoup plus puissants que lui. En dépit de cette faiblesse, la monarchie se maintient, le trône royal a toujours disposé d’un titulaire.

A- Roi comme petit Seigneur

 1° : lien féodo-vassalique

Le premier élément est l’élément personnel de la vassalité et le second élément est l’élément réel appelé le fief. A partir du XIIème siècle, ces deux éléments sont indissolublement liés et vont former une hiérarchie de dépendance réelle et personnelle, c’est la hiérarchie féodale. Durand cette période, le Roi ne contrôle que son domaine car le Roi est considéré comme grand Seigneur. Mais il n’a aucun pouvoir sur les domaines des autres seigneurs. Le Roi n’est rien.

 2° : Limites de son pouvoir

Entre les IX et Xème siècles et les XI et XIIème siècles, il y a un enracinement de la féodalité qui limite les pouvoirs théoriques du roi. Ces limites sont telles que le roi doit distinguer son domaine personnel du reste du royaume. Le domaine du roi est celui dans lequel le roi va exercer une véritable autorité. Mais dans le reste du royaume l’autorité royale est surtout nominale.

Dans le reste du royaume les terres sont entre les mains des grands seigneurs.

Le premier effort du roi est d’accroître ses moyens d’action dans le royaume de France et d’augmenter son royaume. Ceci apparaît au XIIIème siècle avec Philippe Auguste et Saint-Louis.

Le roi va annexer des territoires depuis la Normandie jusqu’au Languedoc. Jusqu’au XIIIème siècle l’autorité du roi est limitée. Chaque fois que le roi veut imposer quelque chose à ses sujets, il doit obtenir l’accord du seigneur. Le seigneur peut refuser l’application d’un édit royal.

B-La Nature juridique du pouvoir du Roi

 La royauté capétienne est progressivement conduite à prendre une physionomie propre qui va la distinguer de la royauté telle qu’elle existait à l’époque franque et qui va la distinguer des autres monarchies. Dès le Xème siècle, la monarchie se lance dans un travail d’unification progressive qui va lui permettre de dégager la nature juridique du pouvoir qu’elle incarne.

 1 ° : La tradition

La monarchie capétienne de rattache à une tradition. Le roi se distingue des grands seigneurs de par cette tradition séculaire. Il dispose d’une prééminence morale. Les conseillers du roi vont rappeler cette tradition. Ce prestige traditionnel explique que les capétiens recherchent les alliances matrimoniales illustres (Henri I va épouser Anne de Russie qui est la descendante directe de la famille des empereurs d’Orient).

Aux XI et XIIème siècles, les actes publics sont datés par l’année du règne du roi en place. En dépit de sa faiblesse, le roi garde une certaine prédominance.

 2° : Fondement religieux

Le premier caractère de la royauté est d’être une fonction dont le fondement religieux se traduit par la cérémonie du sacre. Dès l’époque franque on est convaincu que la monarchie est une fonction dévolue par dieu dans l’intérêt du peuple. L’église est suspicieuse à l’égard de cette cérémonie et souligne que le sacre n’est pas un sacrement c’est à dire qu’il ne confère pas au roi le pouvoir d’ordre des prêtres et des évêques. Pour l’église le roi est un laïc détenteur de pouvoirs spirituels.

Aux XI et XII siècles on affirme le caractère religieux du monarque. On développe la théorie du roi prêtre. On va ainsi attribuer au roi des pouvoirs de guérison miraculeuse.

  Emergence et affirmation du pouvoir royal

 La royauté va affirmer son indépendance à l’égard de l’empereur et à l’égard du pape. Cette indépendance est un trait français. Le roi est indépendant vis-à-vis du temporel et du spirituel.

A- L’indépendance de la royauté

 1° : A l’égard de l’empereur

Le chef du Saint empire Romain Germanique affirme sa supériorité. Cette supériorité repose sur l’idée que l’empereur est le successeur des grands empereurs romains. A ce titre, tous les princes et rois de la terre lui sont soumis. Cette prétention n’inquiète guère nos rois capétiens car ils sont préoccupés par l’établissement de leur autorité monarchique. Philippe Auguste va être confronté à l’empereur. Il sort victorieux de ce conflit à Bouvines en 1214. Le roi s’émancipe totalement de l’autorité impériale en faisant interdire par le pape dans la bulle « super specula » qui est l’enseignement du droit romain à Paris. Dans cette quête d’indépendance, le roi jouit du soutien du pape. Le pape admet que le roi de France ne connaît pas de supérieur dans les choses temporelles. Les légistes vont affirmer au XIIIème siècle que le roi est empereur en son royaume.

 2° : A l’égard du pape

Cette indépendance trouve son origine dans la théorie des deux glaives dont l’un est spirituel et l’autre temporel. Le glaive temporel évoque la puissance des rois et des princes sur les sujets. Le glaive spirituel manifeste l’autorité sur les âmes. L’Eglise et le pape ont conservé le glaive spirituel et ont délégué le glaive temporel aux rois et aux princes. Les rois et princes sont donc des délégataires. Ils restent donc soumis à l’autorité délégante. Cette théorie va permettre au pape de commander au roi de disposer des royaumes, d’exercer au moins un pouvoir indirect sur ses sujets. De même que la lune est éclairée par les ratons du soleil, de même l’autorité des rois n’est que le pâle reflet de celle du pape. Le conflit entre le roi et la papauté va éclater au début du XIVème siècle avec Philippe le Bel et Boniface.

Le roi va alors affirmer son indépendance à l’égard de la papauté. C’est une originalité car nombreux sont les royaumes qui reconnaissent la suzeraineté du pape, notamment en Pologne, Hongrie, Angleterre, Portugal, Sud de l’Italie et Sicile. Cette indépendance signifie que le roi ne tient pas son pouvoir du pape. Il n’accepte pas l’autorité du pape sur son royaume.

 B- Les règles de dévolution

 C’est à l’élection qu’Hugues Capet doit son accession au trône. Il est choisi par une assemblée de nobles et d’évêques qui voient dans l’élection un moyen de limiter les pouvoirs du roi. Capet ne peut pas remettre en cause l ‘élection. Il va invoquer les nécessités du temps pour réintroduire au profit de ses descendants le système héréditaire. Ce qui augmentera les pouvoirs du roi.

 1° : Dévolution particulière

La couronne est héréditaire mais elle ne saurait être réglée comme une succession ordinaire. Dès Capet la couronne est indivisible. Les rois ne vont pas choisir tous leurs fils. Ils en choisissent un et le choix est limité par le fait qu’il faut que le dauphin soit le plus rapidement possible en état de porter les armes.

 2° : Les conséquences

Ces conséquences se développent en terme de droits et d’obligations du roi. En 987, Hugues Capet n’a plus aucun pouvoir législatif, financier, militaire sur son royaume. Sa seule prérogative est la datation des actes sur l’année de son règne.

Aux XII et XIIIème siècles, on songe à utiliser le pouvoir du droit féodal pour accroître les pouvoirs du roi. On va déclarer le roi chef des grands seigneurs. Il est suzerain fiéfeu du royaume.

Le roi doit défendre le royaume contre les ennemis extérieurs. Il doit lever le ban et l’arrière ban. Il peut procéder à une levée en masse de tous les hommes libres du royaume. Le roi doit défendre l’Eglise. Il s’affirme comme le défenseur naturel de l’ordre chrétien.

Le roi doit faire régner la justice dans son royaume. La justice est une fonction essentielle du roi. Elle est symbolisée par la fameuse main de justice. La justice royale va faire des rois capétiens de véritables souverains populaires car la population en a assez de ces guerres incessantes. Elle aspire à la paix et la justice.

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