Les prisons

 

La loi des " barbares " repose sur le principe de la réparation (ce que l'on retrouve d'ailleurs dans tous les droits primitifs). Afin de couper court au cycle offense/vengeance (la vendetta), l'État se substitue à l'offensé, à la victime, et demande des réparations, sous forme d'un tarif. La loi barbare repose sur le tarif de Wergeld, le prix de l'homme. Les Wisigoths, les Burgondes et les Francs saliens avaient leur propre tarif. Ainsi, dans la loi salique, la loi personnelle de la dynastie mérovingienne, l'on peut lire : " Si quelqu'un tue un Franc libre ou un barbare vivant sous la loi salique, qu'il paie 200 sous [à x]. S'il a tué quelqu'un de la cour royale, 600 sous [à x]. Si quelqu'un frappe autrui dans les côtes ou dans le ventre, d'un coup pénétrant jusqu'aux entrailles, 30 sous, et 5 pour les soins. "

Si l'on plonge au cœur du Moyen Âge, la prisio désigne la capture d'une personne (chevalier, soldat dans une bataille), puis l'état qui en résulte : la captivité. Ensuite, la prisio désigne la prise de corps d'un suspect, le lieu de la détention préventive et la privation de la liberté. L'emprisonnement préventif reste exceptionnel et de courte durée. Certaines villes comme Tournai limitaient le délai de détention à une semaine. La cour du parlement de Paris libérait, à l'issue de chaque session, les prévenus qui n'avaient pas été jugés. Le prisonnier du Moyen Âge est le plus souvent placé en " prison ouverte " : il est libre mais doit répondre aux convocations de l'autorité judiciaire . On parle aussi de prison courtoise, comme on peut le lire dans les Chroniques de Froissard, à propos de l'amiral Buck pris par les Anglais dans un combat naval : " Si fust messire Jehan Buck mis en prison courtoise à Londres ; il pouvait aller et venir parmy la ville, mais dès soleil couchant, il convenoit qu'il fust à l'hostel, n'oncques depuis ne le voulurent mettre en finance . " Cependant, le Moyen Âge a connu quelque cas d'emprisonnements coercitifs : l'insolvable, le vagabond (à partir de 1351, la mendicité vagabonde devient un délit passible de trois jours de geôle). À cette peine étaient préférés trois autres types de condamnation : l'amende, les peines infamantes, et les peines afflictives.

De l'attente à la sanction

En réalité, c'est la justice ecclésiastique qui utilisa la prison, à la fois comme prévention et comme punition. La voie fut sans doute ouverte au XIIIe siècle par la procédure de l'Inquisition : les personnes soupçonnées d'être des hérétiques sont enfermées (enquête secrète), avant d'être torturées (la question) si elles n'ont pas confessé leurs fautes. L'établissement de l'aveu par la contrainte du corps est un usage romain, redécouvert par les juristes occidentaux au xiie siècle .

Progressivement, la justice ecclésiastique pense la prison comme punition. L'Inquisition pouvait condamner l'hérétique à une peine d'enfermement à temps ou à vie — le Mur — pour sa pénitence et sa conversion. La peine de mort était prévue pour les relaps. Par extension, l'Église, s'interdisant de répandre le sang (Ecclesia abhorret a sanguine), a considéré que la prison pouvait tenir lieu de peine, en aidant le pécheur à prendre conscience de sa faute et en lui permettant de faire pénitence (punitur ne pecetur). La sanction est d'abord pensée comme curative (la peine " correctionnelle "). Elle vise le repentir . Rappelons que cette justice est limitée aux miserabilis personae — veuves, pauvres, orphelins, croisés, écoliers des universités — (les miserabilis personae peuvent être jugées par un tribunal civil si elles le souhaitent) et aux clercs dotés du privilegium fori. Au civil, la compétence des officialités est exclusive en matière spirituelle — les questions touchant à la foi, aux vœux, aux sacrements, donc aux mariages et à la filiation —, tandis qu'au criminel, l'Église s'occupe des crimes contre la foi — hérésie, sorcellerie, simonie, sacrilège, blasphème, crimes dans les lieux sacrés.

C'est à la fin du XIVe  siècle, sous la double influence catholique et protestante que l'on vit, dans la justice séculière, les premières prisons conçues en elles-mêmes comme une sanction par laquelle le condamné peut se racheter par son isolement, le travail et l'instruction religieuse. Le mouvement commença à Londres et aux Pays-Bas puis s'étendit en Italie. Les premiers touchés furent les mendiants et les marginaux, menacés d'être enfermés dans les hôpitaux généraux . Au même moment, en France, saint Vincent de Paul tente d'humaniser le monde de la geôle et des galères .

Aux XVII et XVIIIe siècles, on enferme les femmes et les infirmes condamnés à des peines de galères mais incapables de ramer ou de travailler dans les ports. Les grandes prisons d'État comme la Bastille ou le château de Vincennes en France , la Tour de Londres en Angleterre, le château Saint-Ange dans les États pontificaux, les " Plombs " de Venise, n'accueillent que des prisonniers politiques. La prison apparaît comme le moyen le plus efficace pour neutraliser le gêneur. C'est un exil intérieur. Enfermer un homme pour des raisons politiques, c'est pour le coup une tradition qui remonte à la plus haute antiquité : Jérémie, comme nous l'avons vu, en a fait l'expérience à plusieurs reprises. En France, le roi peut enfermer par lettre de cachet ceux qu'il estime dangereux pour la sécurité du royaume : grands seigneurs conspirateurs, ministres déchus. Rappelons que les lettres de cachet dans leur immense majorité, ne contiennent pas des ordres d'incarcération . Lorsque cela était le cas, l'incarcération était le plus souvent demandée par la famille du détenu. Pour quelles raisons ? Bien souvent pour éviter le déshonneur d'un procès public et d'une condamnation infamante, mais aussi pour cause de folie et parfois pour grand libertinage.

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