Langues disponibles

Sondage

Si vous pouviez remonter le temps,aimeriez -vous vivre au Moyen Âge?: Absolument,c'est mon rêve le plus fou!; Oui,cela ne me dérangerait pas.; si c'est possible,je préfèrerais une autre époque.; Bofff!Du moment qu'il y a de la bière et de charmantes princesses (pour les hommes),de beaux chevaliers et de jolies toilettes (pour les femmes); Non,alors là;il n'en est pas question.Et mes cours du soir en gestion de commerce,qu'en faites-vous?; Pouah!Quelle horreur!Moi,me retrouver parmi ces sauvages qui puent et qui vivent dans des porcheries.Plutôt mourir!

Evénements à venir

Aucun élément à afficher

Annuaire

Espace membre

Pages membres

Chefs-d'oeuvre de la tapisserie

Conflits et batailles célèbres

Epoque des moines et des religieux

Le Moyen Âge sous d'autres latitudes

Métiers et travail au Moyen Âge

Monuments célèbres ou insolites

Saint Empire romain germanique

Saints et saintes du Moyen Âge

Signature des principaux traités du Moyen Âge

Analyses

allo traffic

Radio Moyen Âge

Arial">D

cunégonde avec Markus Stocker

Horloge

Soleil au coeur

Moteur de recherche

creation de site

Actualités

Anciennes provinces françaises

Animaux fabuleux -êtres monstrueux

Branches principales de l'Islam

Contacts - Occidents - Byzance - Islam

Crises des XIIIe et XIVe siècles

Equitation des peuples cavaliers

Exploitation des matières premières

Les différents genres de littérature

Personnages légendaires médiévaux

Rois et reines qui ont fait la France

Histoire universelle

Top Sites de "Faire un Blog"

Les Etats généraux

Dans le système politique du royaume de France, durant la période dite de l'Ancien Régime, on désignait par états généraux les assemblées exceptionnelles convoquées par le roi de France pour traiter d'une crise politique, en général une guerre ou une question diplomatique et décider d'une aide militaire ou fiscale. Véritables assemblées des représentants des peuples du royaume, fondées sur le principe fondamental selon lequel ils ne sont pas des peuples tributaires, mais libres, et qu'aucune contribution ne peut être exigée d'eux sans leur consentement, elles n'avaient aucun rôle législatif ou juridictionnel comme les parlements et ne doivent pas être confondues avec eux.

Institution créée en 1302 par le roi Philippe le Bel pour donner une apparente légitimité à ses décisions en réaction contre la bulle Ausculta fili. Ils réunissaient au début le clergé, la noblesse et la bourgeoisie des bonnes villes. Jusqu'en 1484 ils étaient réunis de manière distincte par région de Langue d'oïl ou de langue d'oc.

Ils se réunirent jusqu'en 1789 sur une période de 487 ans. Les derniers, convoqués en mai 1789 par Louis XVI pour résoudre la crise financière due aux dettes de l'État, évoluèrent, à la suite du Serment du Jeu de paume et à la réunion des trois ordres le 27 juin en une Assemblée nationale constituante qui décida de rédiger une constitution écrite, ce qui fut le commencement de la Révolution française.

Fonction institutionnelle et politique des états généraux dans le royaume

L'assemblée des états généraux était composée de députés des différents états provinciaux répartis selon les trois ordres, c'est-à-dire la noblesse, le clergé et le tiers état qui représentaient respectivement les habitants des seigneuries laïques, ecclésiastiques et urbaines de leurs provinces respectives.

Le clergé de France avait lui aussi, par ailleurs, des privilèges particuliers et locaux (les municipalités de chaque villes et leurs privilèges particuliers).

L'élection des députés de chaque province aux états généraux se faisait par une élection au sein d'assemblées primaires provinciales, elle-mêmes séparées en trois collèges correspondant aux trois ordres. Les membres de ces assemblées primaires étaient pour la noblesse des représentants de toutes les familles maintenues, pour le clergé les titulaires des principaux sièges ecclésiastiques ou abbatiaux, et pour le tiers état les représentants des villes ayant un consulat ou un échevinage.

La décision se prenait par un débat, puis par un vote par ordre, chacun d'eux disposant d'une seule voix ; elle portait d'une part sur l'importance globale de l'aide en hommes de guerre et en monnaie, ensuite sur la répartition de ces aides entre chacune des provinces. Celles-ci convoquaient ensuite une assemblée provinciale pour répartir la levée en hommes et en deniers entre les différentes villes ou seigneuries de la campagne selon une procédure qui était différente selon qu'il s'agissait de pays d'états ou d'élection. Lorsque la contribution financière du pays était directe, elle était ensuite répartie entre les différentes paroisses (qu'elles relèvent d'un fief ecclésiastique, noble ou urbain), puis dans chaque paroisse entre les différentes familles d'habitants.

À partir de 1484, les ordres du jour étaient préalablement établis sous forme de doléances des autorités locales et provinciales recueillis dans des cahiers de doléances.

Selon certaines sources, les états généraux se réunirent 21 fois.