les capitulaires

Le capitulaire est un acte législatif de l'époque carolingienne. Il est divisé en petits chapitres nommés capitula, d'où le nom de capitulaire.

Ces lois reprenaient les décisions prises lors du Champ de mai, assemblée d'hommes libres aussi appelée plaid.

Il signifie littéralement « ensemble de chapitres » d'un édit. La série commence sous Pépin III en 754 et se poursuit, en France, jusqu'à la mort de Carloman, petit-fils de Charles le Chauve, en 884. S'il existe des capitulaires ecclésiastiques et des capitulaires laïcs, la plupart traitent d'affaires concernant à la fois l'Église et la société civile. Certains sont des additifs aux lois populaires ; d'autres apparaissent comme des instructions données aux missi ; il en est enfin dont le caractère administratif est prépondérant et qui peuvent être considérés comme des capitulaires au sens strict du terme. Élaborés par des commissions délibérant en présence du roi, ces textes étaient soumis en tant que projet à la diète annuelle ou à une assemblée plus restreinte qui donnait son consentement. L'approbation de la diète se transforma, surtout après 843, en un accord que les grands donnaient au roi dans la mesure où celui-ci avait contracté des engagements à leur égard : l'autorité royale prit ainsi un caractère conditionnel toujours plus prononcé. La publication des capitulaires dans l'Empire ou dans le royaume incombait en principe aux missi, souvent aussi aux évêques et aux comtes. La négligence de l'administration carolingienne, le fait aussi que certains de ces textes tombèrent peu à peu en désuétude expliquent que beaucoup de capitulaires se soient perdus. Ceux qui ont été conservés nous sont parvenus par l'intermédiaire de collections. Trois, datant du ixe siècle, furent compilées respectivement par l'évêque Gerbaud de Liège (806-809), par l'abbé de Saint-Wandrille Ansegise vers 827 et surtout par Benoît le Lévite entre 847 et 852.

Il existe plus d'une centaine de capitulaires, ceux-ci forment une source importante sur les institutions de l'empire carolingien, voici quelques uns des plus importants:

* Sous Charlemagne(768/814)

782: Capitulaire De partibus Saxoniae

Loi promulguée en 785 par l'Empereur Charlemagne, pendant les guerres contre les Saxons, ordonnant que les païens soient convertis au christianisme ou tués, le capitulaire de partibus Saxonie fut à l'origine des guerres de Charlemagne en Germanie, et de la fin du paganisme en Europe de l'Ouest.

Ce capitulaire interdisait sous peine de mort :

* la crémation des morts
* l'enterrement sous les tumulus traditionnels
* les pratiques sacrificielles.
* ...

Pour appuyer le texte, une cour de justice expéditive est installée en Westphalie. Les condamnations à mort sont données parfois sur simple dénonciation, que le prévenu soit présent ou non.

En 797, Charlemagne instaure un nouveau capitulaire saxon, plus clément que le précédent. La peine de mort contre les païens y est abolie et commuée en amendes. Les troubles cessent progressivement vers 799.

789 : Admonitio generalis

Admonitio generalis est un capitulaire formulé par Charlemagne en 789. Ce capitulaire définit l'entreprise de christianisation pronée par Charlemagne, et prend certaines décisions majeures comme pour la restauration des écoles.

Dans cette capitulaire, Charles adresse à tous ses sujets, laïques, moines, prêtres et évêques, une exhortation générale (admonitio generalis) qu'il avait étudiée avec tous ses conseillers laïques et ecclésiastiques et dans laquelle il prescrivait à chacun ses devoirs.

* c72. Il recommande aux évêques d'attirer à eux non seulement les enfants de condition servile, mais même les fils des hommes libres, d'organiser dans les églises cathédrales et dans les monastères des écoles pour enseigner aux enfants à lire, à chanter, à compter, enfin de veiller à ce que les psautiers, les livres de musique, d'arithmétique et de grammaire fussent d'une parfaite correction.

* c80. Il recommande l'usage du chant romain ou chant grégorien dont l'usage avait été établi par son père le roi Pépin.

Vers 800 :Capitulaire De Villis

Le capitulaire De Villis ou plus exactement le Capitulare de villis vel curtis imperii (ou imperialibus) est un acte législatif (capitulaire) datant de la fin du VIIIe siècle ou du début du IXe siècle. Charlemagne y édicte à l'intention des villici, les gouverneurs de ses domaines (villæ, villis), un certain nombre d'ordres ou de recommandations qui pourront être contrôlées par les missi dominici (« les envoyés du maître »).

Ce texte est surtout connu par ses capitules (articles) 43, 62 et surtout 70 qui contient la liste d'une centaine de plantes, arbres, arbustes ou simples herbes dont la culture est ordonnée dans les jardins royaux. Par cette longue ordonnance de 120 articles (les fameux capitulæ), Charlemagne entendait, huit siècles avant Sully, réformer entièrement l'agriculture et l'administration de ses domaines, immenses puisqu'ils s'étendaient de l'Allemagne à l'Espagne.

L'auteur et la date de ce long texte, dont le seul exemplaire encore existant est conservé à la Bibliothèque de Wolfenbüttel en Allemagne, sont inconnus comme c'est souvent le cas pour les manuscrits carolingiens.

Il est évident que ce texte, véritable somme technique d'une quarantaine de pages, n'a pu être écrit in extenso par Charlemagne mais reflète sa volonté politique, économique et culturelle. Cependant, certains auteurs pensent qu'il aurait pu participer à certains articles comme la vénerie ou la fauconnerie.

Ce texte, qui s'intéresse et décrit minutieusement mille choses et activités : les métiers, les tissus, la chasse, la boucherie, la médecine, la botanique, l'agriculture, l'alimentation, mais aussi l'autorité dévolue à la reine, l'enseignement et la création d'écoles, etc. n'a pas pu de toute l'évidence être écrit par un seul homme, mais par une équipe complète. C'est une œuvre collective : l'une des premières du genre-

Pour tenter d'attribuer une paternité à ce fameux capitulaire, il ne reste que les érudits, les savants de l'époque au premier rang desquels arrivent les moines. Selon les spécialistes de la question, ce serait, pour sa plus grande partie, l'œuvre d'un de ses grands scribes. On penche aujourd'hui pour Alcuin

* Sous Charles le Chauve (840/877)

843: Capitulaire de Coulaines

Le capitulaire de Coulaines est un document par lequel Charles le Chauve concède aux nobles du royaume "la jouissance paisible de leur fonction et de leurs biens" et en retour ces derniers lui apporteront "aide et conseil"
Après le partage de Verdun (843) entre les 3 fils de Louis le Pieux, Charles le Chauve hérite du royaume de Francie occidentale, mais il a besoin du consentement et de l'appui de l'aristocratie pour entrer véritablement en possession de son royaume. Pour s'assurer de cet appui, il promulgue ce capitulaire lors d'une assemblée tenue à Coulaines en novembre 843.
Le passage définitif vers la féodalité se fait quand il garantit à ses seigneurs la faculté de léguer leurs terres à leur héritier par le capitulaire de Quierzy-sur-Oise du 14 ou du 16 juin 877-

847 : Capitulaire de Mersen

877: Capitulaire de Quierzy

Le capitulaire dit de Quierzy fut promulgué lors d'une assemblée tenue à Quierzy-sur-Oise entre le 14 juin et le 16 juin 877.
Appelé au secours par le pape Jean VIII, menacé par les musulmans, Charles le Chauve est sur le point d'entreprendre une expédition en Italie. Préalablement, il réunit une assemblée à Quierzy pour régler la bonne marche de son empire. Dans cette même assemblée, il promulgue un capitulaire dont deux articles qui n'avaient qu'une portée ponctuelle — l'expédition en Italie et ses conséquences directes — ont été considérés comme les articles fondateurs de la féodalité par l'hérédité des honneurs.
Il s'agit des articles qui règlent la question des honneurs laïcs et ecclésiastiques qui viendraient à vaquer pendant cette période :
* Les évêchés vacants seront soumis à un conseil de gestion en attendant la décision de l'empereur.
* Si un comte meurt, son fils aîné, assisté de l'évêque et des principaux officiers du comté, gérera le comté.
* Si un vassal meurt, sa veuve et ses enfants disposeront provisoirement de ses bénéfices.
* Si l'empereur meurt au cours de l'expédition — Charles le Chauve sort tout juste d'une pleurésie — et qu'un grand se retire dans un monastère pour prier pour son salut, son fils ou un parent « hérite » de ses bénéfices.
En fait, le texte prévoyait que ces transmissions se feraient sous le contrôle du roi. Charles le Chauve meurt la même année. Il est remplacé par Louis le Bègue et les grands feudataires prennent progressivement leur autonomie.
Cependant, ces articles n’ont jamais été évoqués au Moyen Âge pour justifier l’hérédité des fiefs: les vertus guerrières étant réputées se transmettre par le sang. Le système féodal se développa plus sûrement par l’effet d’un édit de Clotaire II de 614, réservant le titre de comte à des hommes issus du comté et y possédant des biens. Cet édit, qui permettait aux rois de saisir ces biens si la gestion du comte était indélicate, permit à ceux-ci d’augmenter leur puissance en s’appuyant sur un réseau de proches-

L'esclavage dans les capitulaires carolingiens

Sources

* 1982 : Robert Fossier.- Le Moyen Âge.- Armand Colin, Paris, [1982].